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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE AQUITANIA
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LE FOIE GRAS DE JULES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FOIE GRAS DE JULES
SOCIETE NOUVELLE AQUITANIA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3381479
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2025
LE FOIE GRAS DE JULES de SOCIETE NOUVELLE AQUITANIA

Présentation de la marque LE FOIE GRAS DE JULES

Déposée le 15 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE AQUITANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FOIE GRAS DE JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE AQUITANIA domicilié(e) 790 route de Montfort - 40180 - HINX - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 420 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE AQUITANIA, C/O MAISADOUR, Service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque LE FOIE GRAS DE JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FOIE GRAS DE JULES arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

SOCIETE NOUVELLE AQUITANIA a également déposé les autres marques suivantes : PARADOXE


SOCIETE NOUVELLE AQUITANIA, société par actions simplifiée - 790 route de Montfort - 40180 - HINX - France - SIREN 790420095


SOCIETE NOUVELLE AQUITANIA, C/O MAISADOUR, Service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Inscription le 31 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°595396 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2015 n°2596306 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-02

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